Le contrat de capitalisation

Introduction
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Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne particulièrement prisé dans les stratégies patrimoniales pour ses avantages fiscaux, sa flexibilité et sa capacité à répondre aux objectifs de gestion de trésorerie aussi bien pour les particuliers que pour les entreprises. Contrairement à l’assurance-vie, il ne se dénoue pas au décès du souscripteur, ce qui le rend idéal pour transmettre un patrimoine de manière optimisée. Ce guide complet explore toutes les facettes du contrat de capitalisation, des supports d’investissement aux avantages spécifiques pour les particuliers et les personnes morales.

Présentation générale du contrat de capitalisation
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Qu'est-ce qu'un contrat de capitalisation ?
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Le contrat de capitalisation est un produit d’épargne à long terme qui se distingue de l’assurance-vie par son absence de dénouement au décès. En d’autres termes, il ne prend pas fin au décès du souscripteur, ce qui en fait un excellent outil pour une transmission patrimoniale contrôlée et optimisée. Avec le contrat de capitalisation, vous pouvez placer un capital sur différents supports d’investissement tout en bénéficiant d’avantages fiscaux liés à la durée de détention du contrat.

Points clés du contrat de capitalisation

• Durée : Il s’agit d’un contrat sans durée déterminée, et il peut être conservé toute la vie sans obligation de clôture ou de dénouement.
• Fiscalité : Il offre une fiscalité privilégiée, notamment après 8 ans, similaire à celle de l’assurance-vie, mais il reste transmissible sous certaines conditions.
• Transmission : Le contrat de capitalisation peut être transmis de différentes manières (pleine propriété, nue-propriété), ce qui permet de conserver l'antériorité fiscale et d’optimiser les droits de succession.

Supports d’investissement disponibles

Le contrat de capitalisation permet d’investir dans une gamme variée de supports, des plus sécurisés aux plus dynamiques, en fonction du profil de l’investisseur et de ses objectifs de rendement.

• Fonds en euros : Ces fonds sont investis principalement dans des obligations, offrant ainsi un rendement garanti avec un capital protégé. Ils conviennent aux investisseurs recherchant la sécurité.
• Unités de compte : Il s’agit de supports dynamiques, exposés aux marchés financiers (actions, obligations, OPCVM) et offrant un potentiel de rendement plus élevé, mais avec un risque de perte en capital.
• SCPI et autres actifs immobiliers : Les Sociétés Civiles de Placement Immobilier (SCPI), comme Iroko Zen et Remake Live, permettent d’investir dans l’immobilier locatif sans les contraintes de gestion directe. Ces SCPI offrent un rendement attractif, particulièrement intéressant dans une optique de diversification.
• ETF et fonds ISR : Certains contrats incluent des fonds indiciels cotés (ETF) et des fonds ISR (Investissement Socialement Responsable), idéaux pour les épargnants sensibles aux enjeux environnementaux et sociaux.

Exemple de rendement des SCPI populaires

Les SCPI représentent un choix judicieux dans les contrats de capitalisation pour ceux qui souhaitent profiter des avantages de l’immobilier. Voici deux SCPI récentes et performantes :

SCPI Rendement 2022 Iroko Zen 7.04 %. Particularité : Pas de frais d’entrée, immobilier diversifié
SCPI Rendement 2022 Remake Live 7.64 %. Particularité : Pas de frais d’entrée, immobilier diversifié

Ces SCPI offrent des rendements attractifs et diversifiés, intégrés directement dans le contrat de capitalisation, ce qui permet aux souscripteurs d’optimiser leur épargne.

Compagnies d’assurance proposant des contrats de capitalisation

Le contrat de capitalisation est proposé par des compagnies d’assurance de renom, chacune offrant des spécificités pour répondre aux besoins des différents profils d’épargnants :

• Generali : Frais compétitifs et accès à un large éventail de supports internationaux.
• Spirica : Propose des contrats de capitalisation diversifiés avec une gestion pilotée et des SCPI. Excellent fonds euro nouvelle génération.
• Aviva et Allianz : Contrats bien adaptés aux objectifs long terme, avec des fonds ISR.
• Apicil : Contrats diversifiés avec des supports immobiliers comme les SCI et OPCI et des fonds actions long terme.

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Montants d’investissement minimum

Le montant minimum requis pour ouvrir un contrat de capitalisation varie également selon les compagnies et les types de contrats. Généralement, il faut prévoir :

• 500 € à 1 000 € pour les contrats de base.
• 10 000 € à 20 000 € pour les contrats haut de gamme, souvent réservés aux investisseurs cherchant une gestion pilotée.

Points forts du contrat de capitalisation

• Fiscalité : Avantages fiscaux après 8 ans, avec abattements pour les plus-values.
• Transmission : Possibilité de transmettre en nue-propriété, permettant de conserver l'antériorité fiscale.
• Souplesse : Large choix de supports, flexibilité dans la gestion et options de rachat.

Partie 2 : Le contrat de capitalisation pour les particuliers

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Transmission du contrat de capitalisation pour les personnes physiques

Le contrat de capitalisation peut être transmis en pleine propriété ou en démembrement. Cette dernière option permet de céder la nue-propriété du contrat tout en conservant l’usufruit, un mécanisme avantageux pour réduire les droits de succession.
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Utilisation des anciens contrats pour une fiscalité encore plus attractive

Les contrats de capitalisation souscrits avant certaines dates bénéficient de régimes fiscaux particulièrement avantageux, notamment pour les souscripteurs de longue date :

Date de souscription du contrat

Régime fiscal applicable Avant le 1er janvier 1998 = Exonération d'impôt sur les plus-values après 8 ans
Après le 1er janvier 1998 = Fiscalité de droit commun (PFU ou IR avec abattements après 8 ans)

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Partie 3 : Le contrat de capitalisation pour les personnes morales

Utilisation du contrat de capitalisation par les personnes morales

Les personnes morales, notamment les entreprises, peuvent souscrire un contrat de capitalisation pour gérer leur trésorerie excédentaire. Ce produit financier est particulièrement intéressant pour les entreprises cherchant à placer leurs excédents de trésorerie tout en bénéficiant d’une fiscalité différée.

Avantages pour les personnes morales

• Optimisation fiscale : Les gains sont soumis à l’impôt sur les sociétés uniquement en cas de rachat partiel ou total, ce qui permet de capitaliser sans impact fiscal immédiat.
• Souplesse de gestion : Les supports d’investissement sont diversifiés (SCPI, OPCVM, fonds en euros, etc.), permettant de dynamiser les excédents de trésorerie.
• Gestion de trésorerie : Possibilité de maintenir une trésorerie productive sur le long terme sans impacter directement les liquidités disponibles.

Fiscalité pour les personnes morales

Les plus-values du contrat de capitalisation ne sont taxées qu'en cas de rachat, offrant un différé fiscal intéressant pour les entreprises.

Une société de gestion immobilière disposant d’une trésorerie excédentaire souhaite diversifier ses placements en investissant dans des SCPI à haut rendement par l'intermédiaire d’un contrat de capitalisation. Elle choisit les SCPI Iroko Zen et Remake Live pour profiter de rendements attractifs et alignés avec ses valeurs d’investissement durable.
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Conclusion
Le contrat de capitalisation est un outil d’épargne et de transmission patrimoniale polyvalent, idéal pour les particuliers comme pour les entreprises. Grâce à ses avantages fiscaux et à la possibilité de le transmettre sans dénouement, il est particulièrement adapté aux stratégies de gestion de patrimoine et de trésorerie à long terme. Pour aller plus loin, contactez un conseiller en gestion de patrimoine qui saura vous guider pour intégrer un contrat de capitalisation dans votre stratégie patrimoniale ou de trésorerie professionnelle.

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